Cossaye 2014 – 2020

La vie municipale à Cossaye


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Concours de nouvelles

Hier Dimanche 20 mai se tenait à Decize le salon de la nouvelle et de la forme courte, organisé par l’association Lire sous les Halles.

A cette occasion, un concours de nouvelles est ouvert aux collègiens, lycéens et amateurs. Le thème de l’année 2017 était « une seule goutte d’eau suffit… »

Deux jeunes Cossayais se sont illustrés dans la catégorie Lycéens : Lea a obtenu le 1er prix de l’association et le prix spécial du circuit de Magny-Cours pour sa nouvelle « Féroé ».

Meryl avec « la passion avant tout » a obtenu le prix spécial de l’association sportive automobile (ASA).

Toutes mes félicitations à ces deux jeunes.

P1090788

Et pour ceux qui souhaiteraient lire leurs nouvelles, le recueil de nouvelles 2017 est disponible à la bibliothèque de Cossaye. Vous pouvez également, si vous le souhaitez, en faire l’acquisition auprès de l’association « lire sous les halles » (site : http://liresousleshalles.eklablog.com)


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Jeudi de l’Ascension

Pour la première année, l’association Art D’Lire a décidé, d’organiser le jeudi de l’ascension une bourse aux livres dans la salle polyvalente (de 9h à 17h).

Cette bourse aux livres est ouverte à tous. Si vous avez des livres dont vous voulez vous débarrasser, vous pouvez venir les vendre vous-même (1€ la table) ou les donner à l’association qui se chargera de les vendre. L’argent récolté servira à remplir les rayons de la bibliothèque avec des livres plus récents, que ce soit pour adultes ou pour les plus jeunes.

Dans cette même salle sera présentée l’exposition « Cossaye autrefois » : cartes postales anciennes, photos de classe de 1913 à 2000, documents historiques, documents sur les métiers anciens, anciens outils… Une exposition qui rappellera des souvenirs aux plus anciens et qui permettra aux plus jeunes de découvrir Cossaye autrefois.

L’entrée est bien sûr gratuite.

Cossaye040


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Résultat Elections présidentielles 1er tour Cossaye

Inscrits 569
Abstentions  128
Votants  441
Blancs ou Nuls  6+5 = 11
Exprimés  430
Nathalie Arthaud (Lutte Ouvrière) 1 0,23%
François Asselineau  (Union populaire républicaine) 3 0,70%
Jacques Cheminade (Solidarité et Progrès) 0 0,00%
Nicolas Dupont-Aignan (Debout la France) 18 4,19%
François Fillon (Les Républicains) 67 15,58%
Benoît Hamon (Parti Socialiste) 28 6,51%
Jean Lassalle (Résistons!) 8 1,86%
Marine Le Pen (Front National) 137 31,86%
Emmanuel Macron (En Marche!) 83 19,30%
Jean-Luc Mélenchon (La France insoumise) 77 17,91%
Philippe Poutou (Nouveau parti anticapitaliste) 8 1,86%


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Bourse aux livres et Exposition

Art D'Lire

Le jeudi de l’ascension, jour traditionnel de la fête du village de Cossaye,  est organisé tous les ans un vide-greniers.

Pour la première année, outre le vide-greniers organisé par Cossaye Ambiance, l’association Art D’Lire a décidé, afin d’animer encore plus notre village, de participer à cette fête en organisant le jeudi de l’ascension une bourse aux livres dans la salle polyvalente.

Les bénévoles ont désherbé les rayons de la bibliothèque et proposeront à des prix mini des livres pour toutes les bourses.

Cette bourse aux livres est ouverte à tous. Si vous avez des livres dont vous voulez vous débarrasser, vous pouvez venir les vendre vous-même (1€ la table) ou les donner à l’association qui se chargera de les vendre. Les invendus rejoindront Emmaus… L’argent récolté servira à remplir les rayons de la bibliothèque avec des livres plus récents, que ce soit pour adultes ou pour les plus jeunes.

Dans…

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Compte-rendu du Conseil municipal (suite)

Avant d’aborder les remarques sur certains points, une question que je me pose :

Vote du budget primitif communal

« M. Morizot demande un vote à bulletin secret. Le conseil municipal à 11 voix pour et 2 contre, vote le budget primitif 2017 tel que présenté ci-dessous… »

Question : S’agissait-il d’un vote à bulletin secret ou à main levée ?

Souvent on entend dire que les communes n’ont plus les moyens compte tenu des baisses des dotations

Quand on compare les budgets de fonctionnement (2015, 2016 et primitif 2017), les recettes n’ont pas tant baissé que ça… Pour ce qui est de l’investissement, les subventions sont peut-être plus difficiles à obtenir. Je me souviens d’une époque où les dépenses d’investissement étaient subventionnées à plus de 70%…

Mais il faut savoir monter les dossiers et profiter des offres.

Exemple en ce moment, la région finance :

  • pour la construction et la restructuration d’équipements locaux contribuant à l’aménagement sportif du territoire et permettant un pratique sportive de proximité : taux d’intervention maximum de 20 % de la dépense d’investissement immobilier. Le montant de l’aide est plafonné à 20 000 € (TTC pour les associations, HT pour les collectivités).
  • Fonds d’intervention de proximité (FIP) : Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants. Soutenir des dépenses d’investissement urgentes liées à de petits équipements publics. Le montant maximum pour l’attribution du Fonds d’Intervention de Proximité est fixé à 15.000 € par opération.
  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Chaufferie bois : Favoriser le développement des chaufferies bois (plaquettes forestières, sous-produits agricoles et autres biomasses assimilables à des produits forestiers (produits d’élagage, d’entretien de bords de rivière…). Aide publique 80% du coût total (aide à l’investissement) ou 70% (aide aux études)

Subventions votées au budget primitif  :

ACPG-FNACA 400
Etoile Sud Nivernaise (Foot) 250
ESCL Section Vétérans (Foot) 350
Cossaye Ambiance 500
Comité Foire de Dornes 150
Entente Lucenay/Cossaye (Foot) 1000
Cossaye tennis-club 450
ASCEC 1000
Art D’Lire 450

 

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

Aucun changement

 

Tenue des bureaux de vote :

Pour les élections présidentielles, les bureaux de vote sont arrêtés comme suit :

vote2017

 

 

Budget primitif communal

Concernant le budget primitif communal (section fonctionnement), je m’interroge sur la ligne 011- Charges à caractère général, d’un montant de 270 704 euros pour 2017 alors qu’il était de 218 005 euros en 2016. Soit une augmentation de plus de 24%

Cette rubrique concerne entre autres :

  • Eau et assainissement
  • Electricité
  • Combustibles et Carburants
  • Alimentation (cantine, garderie)
  • Achat fournitures d’entretien
  • Fourniture de petit équipement
  • Fournitures de voirie
  • Fournitures administratives
  • Livres, disques, cassettes
  • Fournitures scolaires
  • Autres matières et fournitures
  • Entretien de batiments
  • Entretien de voies et réseaux
  • Entretien de matériel roulant
  • Primes d’assurance
  • Documentation générale et technique (bulletin)
  • Etudes et recherche
  • Indemnités aux comptables et régisseurs
  • Honoraires
  • Frais d’acte et de contentieux
  • Annonces et insertions
  • Fêtes et cérémonies
  • Transport collectif (piscine + RPI)
  • Voyages et déplacements
  • Frais d’affranchissement  et  Frais de télécommunications
  • Taxes foncières

Peut–être l’étude du compte administratif 2016 pourrait-il nous donner un indice, pour voir si une rubrique a explosé ? Malheureusement, ces chiffres ne sont pas donnés à la population… Faudra-t-il en demander une copie en vertu des articles L.2121-26 et L.2313-1 du code général des collectivités territoriales ?

L’examen du budget primitif communal (section investissement) nous apprend plusieurs choses :

  • pas de ligne voirie.
  • 45 000 € de réhabilitation logements (sans doute la maison Journet)
  • 7 321 € d’emprunts (nouvel emprunt sans doute pour financer les travaux ci-dessus)

Concernant la voirie, il n’y aura donc pas d’investissement. Seules des dépenses de fonctionnement pourront être réalisées…

Différence entre dépenses de fonctionnement et dépenses d’investissement en matière de voirie :

Rentrent dans le cadre des dépenses de fonctionnement les dépenses d’entretien ou de réparation, destinées respectivement à conserver la voirie dans de bonnes conditions d’utilisation ou à la remettre en bon état d’utilisation.

Les travaux qui ont pour effet de permettre une amélioration du service rendu à l’usager actuel ou futur (Gain de temps, de frais, de traction, de confort, de sécurité ) constituent des immobilisations.

Question des conseillers :

« M. Trinkhaus demande que les élus se penchent sur la continuité de l’emploi de l’actuelle directrice de l’accueil périscolaire à la rentrée de septembre. Mme Pommery répond que cela sera fonction de l’évolution des contrats aidés pour le personnel communal. »

Je comprends l’inquiétude de M. Trinkhaus 😉 et j’irais encore plus loin…

Pour ma part, je pense qu’effectivement, il est important que la direction de l’accueil périscolaire soit assurée par une personne compétente, qualifiée et avec une certaine continuité dans la durée.

Il y a plusieurs possibilités concernant l’accueil des enfants

  •  une garderie périscolaire = simple surveillance par des adultes qui veillent à la sécurité des enfants, activités sans intervention pédagogique du personnel de surveillance
    Pas déclarable auprès de la DDCSPP/ pas d’obligation de projet éducatif  / pas de qualification ou taux d’encadrement imposés
  • un accueil de loisirs périscolaire
    Déclaration obligatoire à la DDCSPP / Projet éducatif et pédagogique/ taux d’encadrement et qualifications à respecter
  • un mode d’accueil avec des activités ludiques qui ne répond pas à la définition d’un accueil de loisirs périscolaires
    Pas déclarable auprès de la DDCSPP/ pas d’obligation de projet éducatif / pas de qualification ou taux d’encadrement imposé

Un PEDT (Projet Educatif Territorial) avait été réalisé et signé en 2013, d’une durée de 3 ans. C’est un outil de collaboration locale qui peut rassembler, à l’initiative de la collectivité territoriale, l’ensemble des acteurs intervenant dans le domaine de l’éducation : le ministère de l’éducation nationale, le ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, les autres administrations de l’État concernées (ministère de la culture et de la communication, ministère délégué à la ville, ministère délégué à la famille, notamment), les caisses d’allocations familiales ou la mutualité sociale agricole, les autres collectivités territoriales éventuellement impliquées, ainsi que des associations de jeunesse et d’éducation populaire, ou d’autres associations et institutions à vocation sportive, culturelle, artistique ou scientifique notamment, et des représentants de parents d’élèves. Ce projet permettait entre autres de bénéficier d’allègements en matière d’encadrement pour les activités périscolaires.

Sur le site communal, c’est toujours celui signé en 2013 qui est affiché… Un nouveau projet a-t-il été réalisé ? Est-ce tombé dans l’oubli ?


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Conseil municipal du 6 avril 2017

 

Documents d’urbanisme

Le conseil décide à l’unanimité de faire instruire les dossiers d’urbanisme de notre commune par la communauté d’agglo de Nevers et envisage de répercuter le coût sur les administrés, à travers l’instauration d’une taxe d’aménagement.

C’est une blague ? Double peine pour les Cossayais… Leurs impôts servent à payer un adjoint dont la délégation de fonction est l’urbanisme (qui non seulement ne le fait pas mais ne fait rien d’autre) et ils devraient payer une deuxième fois pour que l’instruction de leurs demandes d’urbanisme soient réalisées à Nevers

Si l’adjoint délégué à l’urbanisme ne remplit pas les fonctions prévues par sa délégation, c’est simple, il suffit d’appliquer le Code des Collectivités Territoriales :

En effet, selon l’article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales : « les délégations données par le maire en application des articles L.2122-18 et L.2122-19 subsistent tant qu’elles ne sont pas rapportées ».
Le retrait des délégations consenties à un adjoint au maire est donc possible. Il s’agit, en fait, d’une abrogation de la délégation par une nouvelle décision rapportant la décision d’attribution.
Cette décision prendra la forme d’un arrêté municipal qui comme celui portant délégation de fonctions, a un caractère réglementaire et non pas individuel.
Par conséquent, la décision de retrait n’a pas à être motivée ».

Les indemnités de fonction sont liées aux délégations…. si plus de délégation, plus d’indemnités de fonction !

L’adjoint reste ainsi adjoint (sans rien percevoir) et continuera à en faire autant que maintenant (ça c’est pas dur :-)))

Indemnités élus

« Conformément au décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 portant modification du décret 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n°85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales, les élus sont rémunérés à compter du 1er janvier 2017 sur la base des nouveaux indices (brut 1022/majoré 826 en lieu et place de 1015/821) »

Le conseil municipal après délibération, à 11 voix pour et 2 contre, fixe les indemnités des élus à 31% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire pour le maire et 8% pour les adjoints.

En résumé et pour faire plus simple : le maire et les adjoints continueront respectivement de percevoir 31% et 8% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire. C’est juste cet indice qui a changé.

Alors voter contre, à moins de n’avoir pas compris,  ça sert à quoi ? Voter contre respecter la loi ? Pour des élus, c’est un peu fort. Mais on n’est plus à ça près…

Quelques chiffres :

 Indemnités mensuelles  Avant  Après Augmentation brute mensuelle
maire 31% 1 178,46 € 1 199,9 € 21,44 €
adjoints 8% 304,12 €
(soit un net de 272.07€)
309,65 € 5,53 €

 

Statuts de la Communauté de communes

Lors de la réunion de conseil municipal du 2 février 2017, les élus avaient voté les nouveaux statuts de la CCSN ; ils avaient été approuvés avec  7 voix pour, 4 contre et 2 abstentions.

Par un courrier en date du 21 février 2017, la Préfecture a demandé le retrait de la délibération du 10 Janvier 2017 portant projet de statut de la Communauté de Communes du Sud Nivernais pour les motifs suivants
– il n’est pas opportun de faire figurer l’intérêt communautaire dans les statuts. La définition de l’intérêt communautaire est la compétence exclusive du Conseil en vertu de l’article L5214-16 du CGCT. Dans les statuts, peuvent être admis des exemples pour illustrer les compétences,
– deux compétences doivent être considérée comme distinctes de l’intérêt communautaire et être mentionnées comme compétences facultatives.

Lors de ce nouveau vote, le conseil à 11 voix contre 1 abstention et un refus de vote par manque d’informations a donc rejeté les nouveaux statuts proposés par la CCSN. Voilà qui va redorer le blason de notre commune au sein de la communauté de communes !

Mais qu’est-ce qu’il y a dans ces statuts ?

Lotissement

Des projets de publicité pour le lotissement  sont présentés par un conseiller municipal. Plusieurs conseillers souhaiteraient une gratuité du terrain avec choix de familles avec enfants pour l’école.

A ce prix là moi j’en veux un tout de suite ;-)))

Je suppose que les conseillers qui souhaiteraient la gratuité n’ont pas réfléchi aux conséquences financières pour la commune…

Pour les autres points à l’ordre du jour, ce sera dans un prochain article. Agacée comme je suis, je vais aller me plonger dans un bon livre